Arrêté du 28 septembre 1989

Article 1

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Article 1

La direction de l'administration et du financement de la recherche prévue à l'article 1er du décret du 10 mars 1989 susvisé comprend :

- le service de l'emploi scientifique, de la formation et de l'organisation de la recherche ;

- la sous-direction de l'administration générale des services ;

- la sous-direction du budget civil de recherche ;

- la sous-direction des interventions financières et de la comptabilité.

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En vigueur depuis le 30 septembre 1989

La direction de l'administration et du financement de la recherche prévue à l'article 1er du décret du 10 mars 1989 susvisé comprend :

- le service de l'emploi scientifique, de la formation et de l'organisation de la recherche ;

- la sous-direction de l'administration générale des services ;

- la sous-direction du budget civil de recherche ;

- la sous-direction des interventions financières et de la comptabilité.

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