Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'arrêté du 31 juillet 1981
Résumé. L'arrêté du 31 juillet 1981 est modifié par l'article Appendice 3.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 1981Art. Appendice 3 : Conversion des licences de pilote de planeur
→ Version 3 : Extension des conditions pour les pilotes pratiquant la voltige
→ Version 3 : Extension des conditions pour les pilotes pratiquant la voltige
- Arrêté du 31 juillet 1981Art. Appendice 3