Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 octobre 2016.
Archéologie Alsace est agréé pour la réalisation de diagnostics dans son ressort territorial.
Archéologie Alsace est agréé pour l'exécution de fouilles d'archéologie préventive pour les périodes chronologiques allant du Paléolithique à l'Epoque contemporaine.
Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans, à compter du 28 novembre 2016. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informe le ministre chargé de la culture dans un délai de deux mois.