JORF n°0259 du 7 novembre 2015

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 octobre 2015, les biens culturels, repris dans l'annexe non publiée à l'arrêté et prêtés par les institutions suivantes :
Allemagne :
Düsseldorf, Kunstsammlung Nordrhein Westfalen ;
Stuttgart, Staatsgalerie Stuttgart.
Belgique :
Anvers, Koninklijk Museum voor Schone Kunsten (KMSKA) Musée royal des beaux-arts.
Brésil :
São Paulo, Museu de Arte Contemporane da Universidade ;
São Paulo, Museu de Arte de São Paulo.
Canada :
Toronto, Art Gallery of Ontario
Danemark :
Copenhague, Statens Museum for Kunst.
Etats-Unis :
Toledo, The Toledo Museum of Art ;
Dallas, Dallas Museum of Art ;
Indianapolis, Indianapolis Museum of Art ;
Los Angeles, Frederick R. Weisman Art Foundation ;
Palm Springs, Palm Springs Art Museum ;
Philadelphie, Philadelphia Museum of Art ;
Princeton, Princeton University Art Museum ;
San Antonio, Marion Koogler McNay Art Institute ;
San Francisco, Fine Art Museums of San Francisco ;
Washington, Smithsonian Hirshhorn Museum and Sculpture Garden ;
Washington, The Phillips Collection.
Finlande :
Helsinki, Ateneum Art Museum.
Italie :
Milan, Pinacoteca di Brera.
Israël :
Jérusalem, The Israël Museum.
Japon :
Kanagawa, Pola Museum of Art, Pola Art Foundation.
Suède :
Stockholm, Moderna Museet.
Suisse :
Berne, Kunstmuseum Berne,
à la Réunion des musées nationaux, Grand Palais organisatrice de l'exposition « Amedeo Modigliani. Une rétrospective » présentée au musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut de Villeneuve-d'Ascq, du 26 février 2016 au 5 juin 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 8 février 2016 au 1er juillet 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 octobre 2015, les biens culturels, repris dans l'annexe non publiée à l'arrêté et prêtés par les institutions suivantes :

Allemagne :

Düsseldorf, Kunstsammlung Nordrhein Westfalen ;

Stuttgart, Staatsgalerie Stuttgart.

Belgique :

Anvers, Koninklijk Museum voor Schone Kunsten (KMSKA) Musée royal des beaux-arts.

Brésil :

São Paulo, Museu de Arte Contemporane da Universidade ;

São Paulo, Museu de Arte de São Paulo.

Canada :

Toronto, Art Gallery of Ontario

Danemark :

Copenhague, Statens Museum for Kunst.

Etats-Unis :

Toledo, The Toledo Museum of Art ;

Dallas, Dallas Museum of Art ;

Indianapolis, Indianapolis Museum of Art ;

Los Angeles, Frederick R. Weisman Art Foundation ;

Palm Springs, Palm Springs Art Museum ;

Philadelphie, Philadelphia Museum of Art ;

Princeton, Princeton University Art Museum ;

San Antonio, Marion Koogler McNay Art Institute ;

San Francisco, Fine Art Museums of San Francisco ;

Washington, Smithsonian Hirshhorn Museum and Sculpture Garden ;

Washington, The Phillips Collection.

Finlande :

Helsinki, Ateneum Art Museum.

Italie :

Milan, Pinacoteca di Brera.

Israël :

Jérusalem, The Israël Museum.

Japon :

Kanagawa, Pola Museum of Art, Pola Art Foundation.

Suède :

Stockholm, Moderna Museet.

Suisse :

Berne, Kunstmuseum Berne,

à la Réunion des musées nationaux, Grand Palais organisatrice de l'exposition « Amedeo Modigliani. Une rétrospective » présentée au musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut de Villeneuve-d'Ascq, du 26 février 2016 au 5 juin 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 8 février 2016 au 1er juillet 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.