Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dépenses et recettes hors Chorus en 2011
Résumé. L'arrêté modifie la liste des dépenses et recettes traitées hors de l'applicatif Chorus en 2011 pour certains ministères.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2010Art. Annexe G → Version 3
- Arrêté du 29 décembre 2010Art. Annexe G