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Arrêté du 28 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée "Vallée du Paradis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé5 février 2023

Créé le 10 novembre 2011 · Abrogé le 5 février 2023

Le cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée "Vallée du Paradis" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante :
http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 10 novembre 2011 au samedi 4 février 2023

Source : Légifrance