Arrêté du 28 octobre 2011

Abrogé24 octobre 2019

Créé le 31 décembre 2011

ÉTABLISSEMENT

DATE D'EFFET

Université d'Aix-Marseille

1er janvier 2012

Université Grenoble-III

Université Lille-III

Université de lorraine

Université Lyon-II

Université Montpellier-III

Université Paris-VIII

Université Paris-X

Université de Perpignan

Université de Toulon

Ecole centrale de Lille

Collège de France

Ecole des hautes études en santé publique

Ecole des hautes études en sciences sociales

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen

Institut national des sciences appliquées de Toulouse

Institut français de mécanique avancée

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 24 octobre 2019

En vigueur du samedi 31 décembre 2011 au mercredi 23 octobre 2019

Modifié parArrêté du 26 décembre 2011art. 1

ÉTABLISSEMENT

DATE D'EFFET

Université d'Aix-Marseille

1er janvier 2012

Université Grenoble-III

Université Lille-III

Université de lorraine

Université Lyon-II

Université Montpellier-III

Université Paris-VIII

Université Paris-X

Université de Perpignan

Université de Toulon

Ecole centrale de Lille

Collège de France

Ecole des hautes études en santé publique

Ecole des hautes études en sciences sociales

Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen

Institut national des sciences appliquées de Toulouse

Institut français de mécanique avancée