Article 1
MM. Arthur Bohler et Jérémy Pailhes, relevant de la Fédération française de rugby à XIII, inscrits depuis le 15 juillet 2002 sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie Jeune, sont radiés de cette liste.
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JORF n°260 du 7 novembre 2002
Arrêté du 28 octobre 2002
Le ministre des sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 relatif au sport de haut niveau, et notamment l'article 14 ;
Vu l'arrêté en date du 12 juillet 2002 fixant la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 2002 ;
Vu la demande en date du 27 août 2002 émanant du directeur technique national de la Fédération française de rugby à XIII,
Arrête :
Article 2
Les radiations de MM. Arthur Bohler et Jérémy Pailhes de la liste des sportifs de haut niveau prendront effet à la date de publication du présent arrêté.
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Article 3
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 28 octobre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. Delplanque