Le ministre de la jeunesse et des sports,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;

Vu la loi no 90-587 du 4 juillet 1990 relative aux droits et obligations de l'Etat et des départements concernant les instituts universitaires de formation des maîtres, à la maîtrise d'ouvrage de constructions d'établissements d'enseignement supérieur et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale, à la jeunesse et aux sports, notamment son article 39;

Vu le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif;

Vu l'arrêté du 8 mai 1974 modifié relatif aux examens de formation spécifique du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif;

Vu l'arrêté du 21 mai 1986 relatif aux épreuves de l'examen de formation spécifique du premier degré du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif, option Rugby,

(1) L'annexe du présent arrêté sera publiée dans un prochain Bulletin officiel de la jeunesse et des sports, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, B.P. 107-05, 75224 PARIS CEDEX 05, au prix de 20F.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE A COMPTER DU 01-09-1996

L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 21-05-1986 SUSVISE RELATIF AUX EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU PREMIER DEGRE DU BREVET D'ETAT A TROIS DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF,OPTION RUGBY,EST MODIFIEE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS ANNEXEES AU PRESENT ARRETE.

APPLICATION DE L'ART. 39 DE LA LOI 90587 DU 04-07-1990.

Fait à Paris, le 28 octobre 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des sports,

P. GRAILLOT