Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition de deux arrêts de 2021
Résumé Un nouveau décret de novembre 2024 annule deux vieux décrets de mai 2021 sur le Label Rouge.
Sont abrogés :
- l'arrêté du 11 mai 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2113118A) ;
- l'arrêté du 11 mai 2021 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2113121A).
1 version