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Arrêté du 28 novembre 2017

portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2018

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Approbation du calendrier des courses de chevaux pour 2018

Résumé. Un arrêté approuve le calendrier des courses de chevaux pour 2018, mais les dates peuvent être modifiées.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu la loi du 2 juin 1891 modifiée ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux ;

Vu la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 (Loi du 12 mai 2010 sur les jeux d'argent et de hasard en ligne) modifiée relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ;

Vu le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 modifié relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel ;

Vu le décret n° 2010-498 du 17 mai 2010 (Règles des paris hippiques en ligne) modifié relatif à la définition des courses hippiques supports de paris en ligne et aux principes généraux du pari mutuel, notamment son article 3 (Ajout de courses étrangères au calendrier des paris hippiques en ligne),

Arrête :

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Approbation du calendrier des courses de chevaux pour 2018

Résumé. Le calendrier des courses de chevaux pour 2018 est approuvé, mais les dates peuvent changer.

Le calendrier (1) des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères ci-annexé pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2018 est approuvé.
Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.

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Publication du calendrier des courses de chevaux pour les paris en ligne

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un calendrier de courses de chevaux pour les paris en ligne en 2018.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 novembre 2017.

Pour le ministre et par délégation :
L'ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts,
V. Borzeix

(1) Ce calendrier est consultable auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) : http://www.arjel.fr/-Courses-hippiques-.html.

Arrêté du 28 novembre 2017
Article 1
Article 2