JORF n°0285 du 8 décembre 2007

Article 2

Article 2

Les matériels d'environnement comprennent :
― les véhicules de la gamme commerciale n'entrant pas dans le périmètre externalisé ;
― les véhicules de la gamme tactique ;
― les véhicules et les matériels de sécurité incendie non employés exclusivement sur les plates-formes aéronautiques et les véhicules de sécurité nucléaire ;
― les véhicules et les matériels de lutte antiaviaire ;
― les véhicules sanitaires ;
― les véhicules de transport et de distribution de carburants ;
― les matériels motonautiques ;
― les matériels de génération électrique d'usage général ;
― les matériels d'équipements des ateliers et des ouvrages durcis ;
― les matériels de hissage, de levage, de manutention et de stockage ;
― les matériels d'assèchement et de conservation des matériels ;
― les abris techniques et les cabines de peinture ;
― les moyens de maintenance associés à ces matériels ;
― les appareils de mesure électrique ou électronique communs ;
― les équipements techniques d'infrastructure de piste ;
― les extincteurs et les produits d'extinction à usage non aéronautique ;
― les imprimés techniques.


Historique des versions

Version 1

Les matériels d'environnement comprennent :

― les véhicules de la gamme commerciale n'entrant pas dans le périmètre externalisé ;

― les véhicules de la gamme tactique ;

― les véhicules et les matériels de sécurité incendie non employés exclusivement sur les plates-formes aéronautiques et les véhicules de sécurité nucléaire ;

― les véhicules et les matériels de lutte antiaviaire ;

― les véhicules sanitaires ;

― les véhicules de transport et de distribution de carburants ;

― les matériels motonautiques ;

― les matériels de génération électrique d'usage général ;

― les matériels d'équipements des ateliers et des ouvrages durcis ;

― les matériels de hissage, de levage, de manutention et de stockage ;

― les matériels d'assèchement et de conservation des matériels ;

― les abris techniques et les cabines de peinture ;

― les moyens de maintenance associés à ces matériels ;

― les appareils de mesure électrique ou électronique communs ;

― les équipements techniques d'infrastructure de piste ;

― les extincteurs et les produits d'extinction à usage non aéronautique ;

― les imprimés techniques.