Abrogé1 septembre 2008
Créé le 15 décembre 1994 · Abrogé le 1 septembre 2008
L'arrêté du 7 mars 1986 susvisé continue de s'appliquer aux séries Techniques de la musique et de la danse et Arts appliqués.
Arrêté du 28 novembre 1994
L'
arrêté du 7 mars 1986 susvisé
continue de s'appliquer aux séries Techniques de la musique et de la danse et Arts appliqués.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 15 décembre 1994 · Abrogé le 1 septembre 2008
L'arrêté du 7 mars 1986 susvisé continue de s'appliquer aux séries Techniques de la musique et de la danse et Arts appliqués.
cite
Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2008
En vigueur du jeudi 15 décembre 1994 au dimanche 31 août 2008
Source : Légifrance
Arrêté 1986-03-07
Arrêté du 7 mars 1986