En vigueur depuis le 3 avril 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Adaptation de la formation des techniciens supérieurs de la météorologie
La commission d'équivalence peut, avant le début de la formation et après examen du parcours des agents concernés, prononcer conformément à l'article 1er du décret du 15 octobre 2007 des aménagements d'enseignement.