Arrêté du 28 mars 2001

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Art. 2. - Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 111 du 13/05/2001 page 7649 à 7651

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 111 du 13/05/2001 page 7649 à 7651

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