Arrêté du 28 mars 2001

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Art. 8. - L'article 2 de l'arrêté du 26 avril 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Pour les variétés de betteraves sucrières Chrono et Progress, dans la colonne responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice, au lieu de : « Betaseed Inc. (US) », lire : « KWS Saat AG (DE) ».

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Art. 8. - L'article 2 de l'arrêté du 26 avril 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Pour les variétés de betteraves sucrières Chrono et Progress, dans la colonne responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice, au lieu de : « Betaseed Inc. (US) », lire : « KWS Saat AG (DE) ».

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