Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 28 mars 1995, les arrêtés du 2 février 1994 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques sont modifiés ainsi qu'il suit:
- Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
1.1. Membres titulaires
En qualité de conservateur général du patrimoine, chargé d'une mission d'inspection générale du patrimoine:
M. Papinot (Jean-Claude), en remplacement de M. Gauthier (Marc).
En qualité de personnalité qualifiée par sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche:
M. Mordant (Claude), membre du Conseil national de la recherche archéologique, en remplacement de M. Rigaud (Jean-Philippe).
En qualité de conservateur régional de l'archéologie:
Mme Fabioux (Martine), en remplacement de M. Aubin (Gérard).
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