Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982
Résumé. L'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 est modifié pour supprimer une rubrique du titre VI concernant les bureaux de coopération linguistique et éducative.
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé est modifié comme suit:
Supprimer dans le titre VI relatif aux bureaux de coopération linguistique et éducative la rubrique suivante:
Supprimer dans le titre VI relatif aux bureaux de coopération linguistique et éducative la rubrique suivante: