Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les plants certifiés d'échalote
Résumé. Un arrêté du 28 mai 2020 confie au directeur général de l'alimentation la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.