Article 1
Au point b de l'article 3 de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « M. Ahmed Hamadi » sont remplacés par les mots : « Mme Marie-Thérèse Fraboni ».
1 version
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment son article A.142-21 ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2014, modifié par les arrêtés des 18 septembre 2014, 16 janvier 2015, 2 mars, 30 mars 2015 et 13 avril 2015,
Arrête :
Au point b de l'article 3 de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « M. Ahmed Hamadi » sont remplacés par les mots : « Mme Marie-Thérèse Fraboni ».
1 version
Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
1 version
Fait le 28 mai 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
Le sous-directeur des politiques de jeunesse,
C. Lapoix