JORF n°0296 du 20 décembre 2008

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 mai 2008, M. Massy (Jean-Luc, Pierre, Marie, Ghislain), conservateur général du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension, pour limite d'âge, à compter du 26 juin 2008.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 mai 2008, M. Massy (Jean-Luc, Pierre, Marie, Ghislain), conservateur général du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension, pour limite d'âge, à compter du 26 juin 2008.