Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce du Havre est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1) ; ces dispositions entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1999-2000.
1 version
Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce du Havre est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1) ; ces dispositions entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1999-2000.
1 version
Art. 1er. - Le règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce du Havre est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1) ; ces dispositions entrent en vigueur à compter de l'année universitaire 1999-2000.