JORF n°131 du 7 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 28 mai 1996, M. Depresle (Bruno) et Mme Baretti (Marie-Martine) sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, respectivement en tant que titulaire et en tant que suppléant, au titre du ministère chargé du tourisme.
Leur nomination prend effet le 3 juin 1996 jusqu'au 3 juin 1999.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 28 mai 1996, M. Depresle (Bruno) et Mme Baretti (Marie-Martine) sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, respectivement en tant que titulaire et en tant que suppléant, au titre du ministère chargé du tourisme.

Leur nomination prend effet le 3 juin 1996 jusqu'au 3 juin 1999.