JORF n°142 du 20 juin 1996

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les plants peuvent être commercialisés en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0142 du 20/06/96 Page 9233 a 9234
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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les plants peuvent être commercialisés en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0142 du 20/06/96 Page 9233 a 9234

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