JORF n°142 du 20 juin 1996

Art. 8. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0142 du 20/06/96 Page 9235 a 9237
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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 26 décembre 1988 susvisé.


Historique des versions

Version 1

Art. 8. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0142 du 20/06/96 Page 9235 a 9237

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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 26 décembre 1988 susvisé.