Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des « Végétaux spécifiés » et « Produits végétaux spécifiés »
Résumé Les « Végétaux spécifiés » sont des plantes comme les noix et les pacaniers, sans leurs fruits et graines. Les « Produits végétaux spécifiés » incluent le bois de ces plantes, mais pas leurs racines.
Aux fins du présent arrêté, on entend par :
« Végétaux spécifiés » les végétaux au sens du 1 de l'article 2 du règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 susvisé appartenant aux espèces Juglans spp. et Pterocarya spp. de la famille botanique des Juglandacées à l'exclusion des fruits et graines ;
« Produits végétaux spécifiés » les produits végétaux au sens du 2 de l'article 2 du règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 susvisé incluant les bois de végétaux spécifiés à l'exclusion des racines.
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