Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'exercice de la chirurgie vasculaire en France
Résumé M. Rabie Ali BELKORISSAT est autorisé à exercer la chirurgie vasculaire en France.
Par arrêté de la ministre de la santé et de la prévention en date du 28 juin 2022, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire », en application des dispositions de l'article 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne dont le nom suit :
M. BELKORISSAT (Rabie Ali), né le 29 juin 1984 à Sidi Bel Abbès (Algérie).
1 version