JORF n°0150 du 30 juin 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de produits remboursables pour la régénération nerveuse

Résumé De nouveaux vaisseaux ombilicaux sont maintenant remboursés pour réparer les nerfs.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, est ajoutée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Vaisseaux ombilicaux retournés viro-inactivés | | | Société TBF Génie Tissulaire (TBF) | | |Allogreffe vasculaire d'origine humaine, TBF, NERVFIX
Allogreffe vasculaire d'origine humaine utilisée comme guide de régénération nerveuse.
DESCRIPTION
NERVFIX est un tissu allogénique issu de vaisseaux ombilicaux (veine ou artère), d'origine humaine, dévitalisé, viro-inactivé et stérile, utilisé comme guide de régénération nerveuse. Les vaisseaux sont retournés, plaçant la paroi vasculaire à l'extérieur. Les conduits NERVFIX sont livrés déshydratés.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Prise en charge des sections des nerfs périphériques de la main dans les situations d'urgence.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'implantation doit être réalisée par un chirurgien qualifié (formation spécialisée transversale « chirurgie de la main », dans le cadre de l'arrêté du 27/11/2017).
La longueur et le diamètre interne de NERVFIX sont sélectionnés en fonction de l'espace nerveux à restaurer.
Le conduit étant implanté déshydraté, il doit être réhydraté avec du sérum physiologique après implantation.| |3362784| Allogreffe vasculaire d'origine humaine, TBF, NERVFIX, longueur < 3 cm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NA01 : diamètre 2 mm - longueur 1 cm (artère)
NA02 : diamètre 2 mm - longueur 2 cm (artère)
NA31 : diamètre 3 mm - longueur 1 cm (artère)
NA32 : diamètre 3 mm - longueur 2 cm (artère)
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027. | |3328391| Allogreffe vasculaire d'origine humaine, TBF, NERVFIX, longueur 3 cm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
NA03 : diamètre 2 mm - longueur 3 cm (artère)
NA33 : diamètre 3 mm - longueur 3 cm (artère)
NV33 : diamètre 3 mm - longueur 3 cm (veine)
NV53 : diamètre 5 mm - longueur 3 cm (veine)
NV73 : diamètre 7 mm - longueur 3 cm (veine)
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, est ajoutée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Vaisseaux ombilicaux retournés viro-inactivés

Société TBF Génie Tissulaire (TBF)

Allogreffe vasculaire d'origine humaine, TBF, NERVFIX

Allogreffe vasculaire d'origine humaine utilisée comme guide de régénération nerveuse.

DESCRIPTION

NERVFIX est un tissu allogénique issu de vaisseaux ombilicaux (veine ou artère), d'origine humaine, dévitalisé, viro-inactivé et stérile, utilisé comme guide de régénération nerveuse. Les vaisseaux sont retournés, plaçant la paroi vasculaire à l'extérieur. Les conduits NERVFIX sont livrés déshydratés.

INDICATION PRISE EN CHARGE

Prise en charge des sections des nerfs périphériques de la main dans les situations d'urgence.

MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION

L'implantation doit être réalisée par un chirurgien qualifié (formation spécialisée transversale « chirurgie de la main », dans le cadre de l'arrêté du 27/11/2017).

La longueur et le diamètre interne de NERVFIX sont sélectionnés en fonction de l'espace nerveux à restaurer.

Le conduit étant implanté déshydraté, il doit être réhydraté avec du sérum physiologique après implantation.

3362784

Allogreffe vasculaire d'origine humaine, TBF, NERVFIX, longueur < 3 cm.

REFERENCES PRISES EN CHARGE

NA01 : diamètre 2 mm - longueur 1 cm (artère)

NA02 : diamètre 2 mm - longueur 2 cm (artère)

NA31 : diamètre 3 mm - longueur 1 cm (artère)

NA32 : diamètre 3 mm - longueur 2 cm (artère)

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027.

3328391

Allogreffe vasculaire d'origine humaine, TBF, NERVFIX, longueur 3 cm.

REFERENCES PRISES EN CHARGE

NA03 : diamètre 2 mm - longueur 3 cm (artère)

NA33 : diamètre 3 mm - longueur 3 cm (artère)

NV33 : diamètre 3 mm - longueur 3 cm (veine)

NV53 : diamètre 5 mm - longueur 3 cm (veine)

NV73 : diamètre 7 mm - longueur 3 cm (veine)

Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2027.