Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition de "spécimen vivant" et exclusion des espèces marines
Résumé "Spécimen vivant" désigne les œufs, les cellules reproductrices et les animaux vivants, mais pas les animaux marins.
Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf, gamète ou tout animal vivant.
Le présent arrêté ne s'applique pas aux espèces marines.
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