Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une référence réglementaire sur les implants auditifs
Résumé. Un arrêté supprime une référence dans le code concernant les implants cochléaires et du tronc cérébral.
Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 12 | 3412826 | Systèmes d'implants cochléaires et d'implants du tronc cérébral |