Arrêté du 28 juin 2016

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 311-1.01, Art. 311-1.02, Art. 311-1.03, Art. 311-1.04, Art. 311-1.05, Art. 311-1.06, Art. 311-1.07, Art. 311-1.08, Art. 311-1.09, Art. 311-1.10, Art. 311-1.11, Art. 311-1.12, Art. 311-1.13, Art. Annexe 311-1.A, Art. Annexe 311-1.A.1, Art. Annexe 311-1.A.2, Art. Annexe 311-1.B, Art. Annexe 311-1.C

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 311-1 : Equipements marins., Art. 311-1.10 bis , Art. 311-1.14, Art. Annexe 311-1.A.1 (suite), Art. Annexe 311-1.A.1 (suite)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur les équipements de sécurité des navires

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les équipements de sécurité des navires, notamment le marquage de conformité et les procédures d'évaluation.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.01 : Règles d'approbation des équipements marinsArrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.02 : Définitions des équipements marinsArrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.03 : Conformité des équipements marins
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 311-1.01, Art. 311-1.02, Art. 311-1.03, Art. 311-1.04, Art. 311-1.05, Art. 311-1.06, Art. 311-1.07, Art. 311-1.08, Art. 311-1.09, Art. 311-1.10, Art. 311-1.11, Art. 311-1.12, Art. 311-1.13, Art. Annexe 311-1.A, Art. Annexe 311-1.A.1, Art. Annexe 311-1.A.2, Art. Annexe 311-1.B, Art. Annexe 311-1.C

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 311-1 : Equipements marins.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.10 bis : Remplacement obligatoire des équipements de protection des pompiersArrêté du 23 novembre 1987Art. 311-1.14 : Notice d'utilisation des équipements marins
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 311-1 : Equipements marins., Art. 311-1.10 bis , Art. 311-1.14, Art. Annexe 311-1.A.1 (suite), Art. Annexe 311-1.A.1 (suite)

Historique des versions

Source : Légifrance