JORF n°152 du 2 juillet 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 28 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants des communes

Titulaire : M. Pierre Augey, en remplacement de M. Gérard Gouzes.
Suppléant : M. Gérard Gouzes, en remplacement de M. Joël Goyheneix.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 28 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentants des communes

Titulaire : M. Pierre Augey, en remplacement de M. Gérard Gouzes.

Suppléant : M. Gérard Gouzes, en remplacement de M. Joël Goyheneix.