JORF n°157 du 8 juillet 2000

Art. 3. - L'article 14 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o Au A. - Direction des systèmes de forces et de la prospective, au I, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Daniel Estournet, chef du service de la recherche et des études amont », lire : « M. l'ingénieur général Lyonel Gouédard, chef du service de la recherche et des études amont » ;

Colonne Suppléants, après « M. le général André d'Anselme », insérer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Bernard Joubert » ;

2o Au C. - Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, au I, tableau, aux colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, au lieu de : « M. l'ingénieur général Bernard Joubert », lire : « M. l'ingénieur général Jacques Bongrand » ;

3o Au H. - Direction des centres d'expertise et d'essais, au I, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Dominique Berthet, sous-direction de la comptabilité et des finances », lire : « M. l'ingénieur en chef Jérôme Lauvaux, sous-direction de la comptabilité et des finances » ;

Colonne Suppléants, supprimer l'alinéa suivant : « M. le général Bernard Libat, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Claude Liévens et de M. l'ingénieur général Robert Bruneau » ;

Supprimer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jérôme Lauvaux » ;

Au lieu de : « M. l'officier en chef Michel Dumas », lire : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Alain Comas ».


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - L'article 14 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o Au A. - Direction des systèmes de forces et de la prospective, au I, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Daniel Estournet, chef du service de la recherche et des études amont », lire : « M. l'ingénieur général Lyonel Gouédard, chef du service de la recherche et des études amont » ;

Colonne Suppléants, après « M. le général André d'Anselme », insérer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Bernard Joubert » ;

2o Au C. - Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, au I, tableau, aux colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, au lieu de : « M. l'ingénieur général Bernard Joubert », lire : « M. l'ingénieur général Jacques Bongrand » ;

3o Au H. - Direction des centres d'expertise et d'essais, au I, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Dominique Berthet, sous-direction de la comptabilité et des finances », lire : « M. l'ingénieur en chef Jérôme Lauvaux, sous-direction de la comptabilité et des finances » ;

Colonne Suppléants, supprimer l'alinéa suivant : « M. le général Bernard Libat, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général Claude Liévens et de M. l'ingénieur général Robert Bruneau » ;

Supprimer l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jérôme Lauvaux » ;

Au lieu de : « M. l'officier en chef Michel Dumas », lire : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Alain Comas ».