XXIV. - Association Le Champ de la Croix, institut médico-
éducatif et institut de pédagogie curative (68370 Orbey)
Accord d'entreprise du 9 juillet 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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JORF n°160 du 12 juillet 2000
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XXIV. - Association Le Champ de la Croix, institut médico-
éducatif et institut de pédagogie curative (68370 Orbey)
Accord d'entreprise du 9 juillet 1999 relatif à la réduction du temps de travail.