XII. - Association Le Val de Sournia
foyer occupationnel Le Pla des Oliviers (66730 Sournia)
Accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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JORF n°160 du 12 juillet 2000
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XII. - Association Le Val de Sournia
foyer occupationnel Le Pla des Oliviers (66730 Sournia)
Accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.