JORF n°169 du 22 juillet 1995

Arrêté du 28 juin 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers:

Au titre de l'agriculture

Titulaire: M. Lucas (Alain), en remplacement de M. Herman (Bernard).
Suppléant: M. Brousset (Jean-François), en remplacement de M. Laurens (Jean).
Titulaire: M. Bex (Jacques), en remplacement de M. Teysseyre (Pierre).
Suppléant: M. Barrau (Dominique), en remplacement de M. Borredon (Christian).
Suppléant: M. Da Ros (Yves), en remplacement de M. Erard (Jean-Claude).

SONT NOMMES POUR REPRESENTER LES USAGERS: AU TITRE DE L'AGRICULTURE: TITULAIRE: M. (ALAIN) LUCAS EN REMPLACEMENT DE M. BERNARD HERMAN.SUPPLEANT: M. JEAN-FRANCOIS BROUSSET EN REMPLACEMENT DE M. (JEAN) LAURENS.TITULAIRE: M. JACQUES BEX EN REMPLACEMENT DE M. PIERRE TEYSSEYRE.