JORF n°169 du 22 juillet 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers:

Au titre de l'agriculture

Titulaire: M. Lucas (Alain), en remplacement de M. Herman (Bernard).
Suppléant: M. Brousset (Jean-François), en remplacement de M. Laurens (Jean).
Titulaire: M. Bex (Jacques), en remplacement de M. Teysseyre (Pierre).
Suppléant: M. Barrau (Dominique), en remplacement de M. Borredon (Christian).
Suppléant: M. Da Ros (Yves), en remplacement de M. Erard (Jean-Claude).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers:

Au titre de l'agriculture

Titulaire: M. Lucas (Alain), en remplacement de M. Herman (Bernard).

Suppléant: M. Brousset (Jean-François), en remplacement de M. Laurens (Jean).

Titulaire: M. Bex (Jacques), en remplacement de M. Teysseyre (Pierre).

Suppléant: M. Barrau (Dominique), en remplacement de M. Borredon (Christian).

Suppléant: M. Da Ros (Yves), en remplacement de M. Erard (Jean-Claude).