Arrêté du 28 juillet 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une notaire salariée

Résumé. Clémence Kauffmann-Morel est nommée notaire salariée dans un office de notaires à Vaugneray.

Mme KAUFFMANN (Clémence, Michèle, Marie), ayant pour nom d'usage KAUFFMANN-MOREL, est nommée en qualité de notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « NOTAIRES DU VAL D'OUEST » à la résidence de Vaugneray (Rhône).

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Mme KAUFFMANN (Clémence, Michèle, Marie), ayant pour nom d'usage KAUFFMANN-MOREL, est nommée en qualité de notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « NOTAIRES DU VAL D'OUEST » à la résidence de Vaugneray (Rhône).