Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles d'un décret de 2011
Résumé. Le texte annule les articles 1 et 3 du décret de novembre 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1547 du 14 novembre 2011Art. 1Décret n°2011-1547 du 14 novembre 2011Art. 3
- Décret n°2011-1547 du 14 novembre 2011Art. 1, Art. 3