Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ » :
a) L'intitulé de la rubrique i est remplacé comme suit : « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ » ;
b) Le premier paragraphe de la rubrique iest remplacé comme suit : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : ».

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ », dans la rubrique « société BIOTRONIK France SAS (BIOTRONIK) » sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3101486|Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, BIOTRONIK, ORSIRO MISSION, d. 2,25
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
419101 ; 419107 ; 419113 ; 419119 ; 419125 ; 419131 ; 419137 ; 419143 ; 419149
Date de fin de prise en charge : 15 août 2025.| |3185684|Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, BIOTRONIK, ORSIRO MISSION, d. 2,50
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
419102 ; 419108 ; 419114 ; 419120 ; 419126 ; 419132 ; 419138 ; 419144 ; 419150
Date de fin de prise en charge : 15 août 2025.| |3146483|Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, BIOTRONIK, ORSIRO MISSION, d. 2,75
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
419103 ; 419109 ; 419115 ; 419121 ; 419127 ; 419133 ; 419139 ; 419145 ; 419151
Date de fin de prise en charge : 15 août 2025.| |3119300|Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, BIOTRONIK, ORSIRO MISSION, d. 3,0
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
419104 ; 419110 ; 419116 ; 419122 ; 419128 ; 419134 ; 419140 ; 419146 ; 419152
Date de fin de prise en charge : 15 août 2025. | |3156903|Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, BIOTRONIK, ORSIRO MISSION, d. 3,5
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
419105 ; 419111 ; 419117 ; 419123 ; 419129 ; 419135 ; 419141 ; 419147 ; 419153
Date de fin de prise en charge : 15 août 2025. | |3111993|Endoprothèse coronaire, stent lib. Sirolimus, BIOTRONIK, ORSIRO MISSION, d. 4,0
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
419106 ; 419112 ; 419118 ; 419124 ; 419130 ; 419136 ; 419142 ; 419148 ; 419154
Date de fin de prise en charge : 15 août 2025. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.