JORF n°0186 du 30 juillet 2020

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », dans la nomenclature du code 3407430 concernant AZURE XT, le paragraphe relatif aux références prises en charge suivant :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE

- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)
- Système de télésurveillance incluant :
- le transmetteur MYCARELINK (référence : 24952) ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART (référence : 27000) ;
- un câble d'alimentation ;
- un lecteur amovible ;
- un manuel patient ;
- un guide de démarrage ;
- la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé. »,

est remplacé par le paragraphe ci-après :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE

- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)
- Système de télésurveillance incluant :
- le transmetteur MYCARELINK ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART ;
- un câble d'alimentation ;
- un lecteur amovible ;
- un manuel patient ;
- un guide de démarrage ;
- la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé. ».


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », dans la nomenclature du code 3407430 concernant AZURE XT, le paragraphe relatif aux références prises en charge suivant :

« REFERENCES PRISES EN CHARGE

- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)

- Système de télésurveillance incluant :

- le transmetteur MYCARELINK (référence : 24952) ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART (référence : 27000) ;

- un câble d'alimentation ;

- un lecteur amovible ;

- un manuel patient ;

- un guide de démarrage ;

- la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé. »,

est remplacé par le paragraphe ci-après :

« REFERENCES PRISES EN CHARGE

- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)

- Système de télésurveillance incluant :

- le transmetteur MYCARELINK ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART ;

- un câble d'alimentation ;

- un lecteur amovible ;

- un manuel patient ;

- un guide de démarrage ;

- la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé. ».