Arrêté du 28 juillet 2020

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », dans la nomenclature du code 3407430 concernant AZURE XT, le paragraphe relatif aux références prises en charge suivant :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE

- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)
- Système de télésurveillance incluant :

  • le transmetteur MYCARELINK (référence : 24952) ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART (référence : 27000) ;
  • un câble d'alimentation ;
  • un lecteur amovible ;
  • un manuel patient ;
  • un guide de démarrage ;
  • la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé.
»,

est remplacé par le paragraphe ci-après :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE

- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)
- Système de télésurveillance incluant :

  • le transmetteur MYCARELINK ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART ;
  • un câble d'alimentation ;
  • un lecteur amovible ;
  • un manuel patient ;
  • un guide de démarrage ;
  • la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé.
».

Historique des versions

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie (fréq. asserv.) », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », dans la nomenclature du code 3407430 concernant AZURE XT, le paragraphe relatif aux références prises en charge suivant :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE

- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)
- Système de télésurveillance incluant :

  • le transmetteur MYCARELINK (référence : 24952) ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART (référence : 27000) ;
  • un câble d'alimentation ;
  • un lecteur amovible ;
  • un manuel patient ;
  • un guide de démarrage ;
  • la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé.
»,

est remplacé par le paragraphe ci-après :
« REFERENCES PRISES EN CHARGE

- Stimulateur AZURE XT DR MRI SURESCAN (référence : W2DR01)
- Système de télésurveillance incluant :

  • le transmetteur MYCARELINK ou le transmetteur « application patient » MYCARELINK HEART ;
  • un câble d'alimentation ;
  • un lecteur amovible ;
  • un manuel patient ;
  • un guide de démarrage ;
  • la transmission des données du transmetteur vers le serveur sécurisé.
».