Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les implants articulaires
Résumé. Un arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication pour des implants articulaires de hanche.
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.