JORF n°0180 du 6 août 2015

Article 1

Article 1

Le circuit de vitesse du Pôle mécanique des Ardennes (Ardennes), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.
Le circuit est également homologué pour l'organisation de compétitions automobiles dûment autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne puissent se dérouler que sur une portion du circuit, selon la définition d'un parcours, et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives aux slaloms ou à celles du Drift établies par la fédération délégataire.


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Version 1

Le circuit de vitesse du Pôle mécanique des Ardennes (Ardennes), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.

L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.

Le circuit est également homologué pour l'organisation de compétitions automobiles dûment autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne puissent se dérouler que sur une portion du circuit, selon la définition d'un parcours, et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives aux slaloms ou à celles du Drift établies par la fédération délégataire.