ARRÊTÉ du 28 juillet 2014

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).

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Nouveau règlement pour le stud-book des trotteurs français

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles pour enregistrer les trotteurs français.

Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).

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