Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un code sur les implants digestifs
Résumé. Un code lié aux implants digestifs est supprimé d'un arrêté de 2005.
Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1er, section 2 | 3142806 | Implants digestifs |