Arrêté du 28 juillet 2011

Article 1

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Article 1

Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 2

3142806

Implants digestifs

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Suppression d'un code sur les implants digestifs

Résumé. Un code lié aux implants digestifs est supprimé d'un arrêté de 2005.
Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP CODE LIBELLÉ
Titre III, chapitre 1er, section 2 3142806 Implants digestifs

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