Article 1
Il est mis fin, à compter du 6 juillet 2009, aux fonctions de :
M. Philippe DUBOSCQ, conseiller, chef du pôle « développement sportif » ;
M. Sylvain ROQUES, conseiller technique pour le sport professionnel.
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JORF n°0174 du 30 juillet 2009
Arrêté du 28 juillet 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 12 janvier 2009 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2009 portant nomination au cabinet de la ministre de la santé et des sports,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 28 juillet 2009.
Roselyne Bachelot-Narquin