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Arrêté du 28 juillet 2009

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre

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La ministre de la santé et des sports,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 12 janvier 2009 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 19 janvier 2009 portant nomination au cabinet de la ministre de la santé et des sports,

Arrête :

Il est mis fin, à compter du 6 juillet 2009, aux fonctions de :
M. Philippe DUBOSCQ, conseiller, chef du pôle « développement sportif » ;
M. Sylvain ROQUES, conseiller technique pour le sport professionnel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 juillet 2009.

Roselyne Bachelot-Narquin

Arrêté du 28 juillet 2009
Article 1
Article 2