Arrêté du 28 juillet 2003

Article 2

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Article 2

Si la nature de l'activité ne permet pas d'empêcher la formation d'atmosphères explosives, les matériels électriques installés dans les emplacements dangereux doivent être choisis et mis en oeuvre conformément aux dispositions des articles

3

et

4

suivants.

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En vigueur depuis le 6 août 2003

Si la nature de l'activité ne permet pas d'empêcher la formation d'atmosphères explosives, les matériels électriques installés dans les emplacements dangereux doivent être choisis et mis en oeuvre conformément aux dispositions des articles 3 et 4 suivants.

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cite

cite  Arrêté 2003-07-28 art. 3, art. 4

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En vigueur depuis le mercredi 6 août 2003

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