Art. 10. - L'épreuve d'évaluation des travaux d'initiative personnelle encadrés est une épreuve organisée en commun par l'Ecole nationale supérieure des télécommunications, l'Ecole centrale de Paris, l'Institut national polytechnique de Toulouse et l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers.
La note attribuée est prise en compte conformément aux règles fixées aux articles 9 et 11.
1 version