Créé le 6 août 1994
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.
Arrêté du 28 juillet 1994
Article 4
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 6 août 1994