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Arrêté du 28 juillet 1993

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La durée maximale de validité de la carte est de trois ans pendant lesquels elle doit être revalidée au moins tous les six mois par le médecin du travail.

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Abrogé11 novembre 2019

Créé le 9 octobre 1993 · Abrogé le 11 novembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validité de la carte médicale des travailleurs

Résumé. La carte de suivi médical des travailleurs doit être validée au moins tous les six mois par le médecin du travail, pour une durée maximale de trois ans.

La durée maximale de validité de la carte est de trois ans pendant lesquels elle doit être revalidée au moins tous les six mois par le médecin du travail.

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 octobre 1993 au dimanche 10 novembre 2019

Source : Légifrance